Édition et Responsabilité
Le présent site internet est édité par l'Association La Boule Malatavernoise, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège Social : FOYER COMMUNAL, MAIRIE, 26780 MALATAVERNE, France
Téléphone : +33091003601
Courriel permanent : ytabsu838@gmail.com
Numéro RNA : W263006484
Numéro SIREN : 809359029
Numéro SIRET : 80935902900010
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Dubois, en sa qualité de Président du Bureau.
Hébergement du Portail
Ce site institutionnel d'intérêt général est hébergé de manière éco-responsable dans le cadre de l'écosystème Cloud de démonstration et de communication de l'association, à l'adresse fournie de manière dynamique par nos serveurs de déploiement en conteneur sécurisé (Cloud Run).
Propriété Intellectuelle & Absence Commerciale
L'ensemble du contenu textuel, iconographique et graphique diffusé sur ce portail documentaire fait l'objet d'un droit exclusif de propriété intellectuelle au bénéfice de l'Association La Boule Malatavernoise. Toute représentation totale ou partielle de ce site sans notre consentement exprès est constitutive de contrefaçon.
Nous réitérons de manière inconditionnelle que ce portail est dénué de tout caractère lucratif. Aucune publicité commerciale n'est acceptée, aucun service payant n'est proposé, et aucun produit marchand n'est disponible à l'achat direct ou indirect sur ce domaine.